
La fiscalité des opérations immobilières complexes
Code C0325
Les clés fiscales pour piloter des opérations immobilières complexes
À la demande, notamment, des collectivités territoriales, les organismes d’Hlm sont amenés au titre du montage de leurs opérations immobilières de diversifier leur offre. Aujourd’hui, le logement social s’inscrit dans une démarche globale : à côté du locatif “classique”, les OLS proposent des produits comme l’usufruit locatif social, et développent la vente de logements neufs par la voie de l’accession sociale, le dispositif de la location-accession PSLA ou le nouveau régime du bail réel solidaire. L’enjeu de la présente formation est de permettre tant aux financiers qu’aux opérationnels de s’approprier la fiscalité des opérations immobilières particulières afin d’optimiser l’équilibre de ces dernières.
Les clés fiscales pour piloter des opérations immobilières complexes
À la demande, notamment, des collectivités territoriales, les organismes d’Hlm sont amenés au titre du montage de leurs opérations immobilières de diversifier leur offre. Aujourd’hui, le logement social s’inscrit dans une démarche globale : à côté du locatif “classique”, les OLS proposent des produits comme l’usufruit locatif social, et développent la vente de logements neufs par la voie de l’accession sociale, le dispositif de la location-accession PSLA ou le nouveau régime du bail réel solidaire.
L’enjeu de la présente formation est de permettre tant aux financiers qu’aux opérationnels de s’approprier la fiscalité des opérations immobilières particulières afin d’optimiser l’équilibre de ces dernières.
L’enjeu de la présente formation est de permettre tant aux financiers qu’aux opérationnels de s’approprier la fiscalité des opérations immobilières particulières afin d’optimiser l’équilibre de ces dernières.
Public
- Fiscaliste.
- Responsable comptable ou financier et collaborateur.
- Chargé d’opérations.
Un de vos collaborateurs ou une de vos collaboratrices est en situation de handicap ? Vous même êtes en situation de handicap ?
Contactez Cécile CROQUIN, référente handicap : referenthandicap@afpols.fr ou rendez-vous sur : nous contacter.
Prérequis
Connaître les bases de la TVA applicable aux opérations immobilières.
Objectifs
- décrypter la fiscalité de certaines opérations immobilières complexes
- approfondir les questions fiscales délicates rencontrées lors de ces opérations complexes
Contenu
1Avant
- À la rencontre de votre formateur
- Quels objectifs souhaitez-vous atteindre grâce à cette formation ?
- Quels objectifs souhaitez-vous atteindre grâce à cette formation ?
2Pendant - En groupe
Les opérations de lotissement et d’aménagement
- l’acquisition des terrains
- les travaux
- la cession des lots ou des droits
Le régime des baux de longue durée
- Les différents types de baux
- La fiscalité associée à la conclusion, la vie et la fin du bail
La vente d’immeubles à rénover (VIR)
- les principes
- le Régime fiscal
La construction en vue de la vente
- les dispositifs réservés au secteur du logement social
- l’accession sociale en zone ANRU/ QPPV
- la location-accession PSLA
- le bail réel solidaire.
- l’acquisition des terrains
- les travaux
- la cession des lots ou des droits
Le régime des baux de longue durée
- Les différents types de baux
- La fiscalité associée à la conclusion, la vie et la fin du bail
La vente d’immeubles à rénover (VIR)
- les principes
- le Régime fiscal
La construction en vue de la vente
- les dispositifs réservés au secteur du logement social
- l’accession sociale en zone ANRU/ QPPV
- la location-accession PSLA
- le bail réel solidaire.
3Après
- Qu'ai-je retenu de ma formation ?
- Les ressources pédagogiques qui m'accompagnent.
- Les ressources pédagogiques qui m'accompagnent.
Pédagogie
Alternance d’apports théoriques et de mises en perspective opérationnelle.
Evaluation
Chaque stagiaire sera questionné en amont, pendant et à l’issue de la formation pour identifier ses attentes, vérifier ses acquis et évaluer sa satisfaction globale de la formation.
Animation
Consultante-formatrice spécialisée en fiscalité immobilière.
Dates et prix des sessions inter
| Prix net | Durée | Dates | Où | |
|---|---|---|---|---|
| 830 € | 1 jour / 7 heures | le 17 septembre 2026 | Formation à distance | Inscription |
Anne De Poulpiquet - 06 61 15 23 39 - anne.de-poulpiquet@afpols.fr
En intra
Ce stage peut être organisé en intra ou adapté sur mesure dans votre organisme ou dans votre région.
Demande de devis